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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TVSL
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L'Industriel du Dépoussiérage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Industriel du Dépoussiérage
TVSL, SAS

Numéro de dépôt :
4170711
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2025
L\'Industriel du Dépoussiérage de TVSL

Présentation de la marque L'Industriel du Dépoussiérage

Déposée le 3 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TVSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Industriel du Dépoussiérage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TVSL domicilié(e) 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT LIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 997 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TVSL, M. PERROT JEAN-MARC domicilié(e) 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT LIN - France.

La marque L'Industriel du Dépoussiérage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Industriel du Dépoussiérage arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.

TVSL a également déposé les autres marques suivantes : TVSL , L'Industrielle de Dépoussiérage , FILTRAPANO , TVSL


TVSL, SAS - 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT LIN - France - SIREN 310997911


TVSL, M. PERROT JEAN-MARC - 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT LIN - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

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